Annick Tual

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Tual (Annick, Christiane, Marie-Claude)
directrice des services d'un parc naturel régional ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: TUAL (Annick, Josiane, Paule), épouse BRUCHON
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Gabriel ZIMMERMANN et José CARPENTIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Valdahon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000021747365(source JORF)
nomination
27 Janvier 201027/01/2010